VITE CLOS
Présentation de la marque VITE CLOS
Déposée le 19 mars 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SNTN – SOCIETE NOUVELLE DE TREFILERIE NORMANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EVREUX), la marque française « VITE CLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VITE CLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655285.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VITE CLOS est expirée depuis le 19 mars 2021.
SNTN – SOCIETE NOUVELLE DE TREFILERIE NORMANDE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37
Renouvellement sans limitation le 26 février 2001 n°2193081 - Publication au BOPI 2001-02-26
Inscription le 15 février 2000 - Changement d'adresse n°295465 - Publication au BOPI 2000-02-15
Inscription le 17 mars 2003 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement d'adresse n°367032 - Publication au BOPI 2003-03-17
Inscription le 14 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301978 - Publication au BOPI 2000-06-14
Inscription le 19 juin 2000 - Concession de licence n°302196 - Publication au BOPI 2000-06-19
Inscription le 14 mars 2011 - Changement de dénomination n°545212 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2011 n°2460863 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-01-24